L’Assemblée nationale adopte le projet de loi relatif à la lutte contre la pollution de l’air
L’Assemblée nationale a adopté au cours de sa plénière, tenue mardi, sous la présidence du député Mohamed Yahya Ould Kharchy, 1er vice- président de l'Assemblée, le projet de loi relatif à la lutte contre la pollution de l’air.
La ministre de l’élevage, Mme Vatma Vall Mint Soueina, ministre de l’environnement et du développement durable par intérim, a mis en exergue, au cours d’un exposé relatif audit projet de loi, présenté devant les députés, la croissance industrielle enregistrée par notre pays au cours des deux dernières décennies, en particulier au niveau des secteurs de l’industrie de transformation, des mines et du pétrole, en plus de l’augmentation excessive du parc automobile national, composé en majorité de véhicules d’occasion.
“Tous ces facteurs ont accentué et diversifié une pollution, qui ne semble pas être remarquée, malgré son grand impact physique et moral sur les citoyens, dont des complications respiratoires et cardiaques, en plus de ses effets néfastes sur la procréation, la croissance du foetus etc”, a-t-elle dit.
"L'atmosphère polluée suscite de plus en plus d'inquiétude, notamment dans les grands centres urbains et les villes à haute activité industrielle et minière, causant des problèmes sanitaires multiples, qui sont aggravés par les vents, de vitesse très faible”, a-t-elle ajouté.
“Le présent projet de loi, fruit de concertations menées avec les départements ministériels concernés, permettra de déterminer les seuils pour les polluants les plus importants, ainsi que la nature et les caractéristiques des polluants dont les émissions atmosphériques sont prohibées, en plus des mesures de contrôle de la pollution d’une part et d’incitation, pour une mutation vers la technologie et les énergie propres ou moins polluantes d'autre part”, a-t-elle poursuivi.
“Le projet de loi prévoit des sanctions financières allant de 5 000 à 100 000 ouguiyas et une peine d'emprisonnement d'un jour à une année complète”, a-t-elle rappelé.
Les députés ont loué, au cours de leurs interventions, ledit projet de loi, affirmant qu’il répond aux aspirations des citoyens, en les mettant à l’abri des dangers d’une pollution aux conséquences sanitaires de plus en plus graves.
Ils ont appelé également, les parties concernées à adopter, une méthodologie pour sensibiliser la population sur les risques posés par la pollution de l'air, demandant de mener les études nécessaires pour déterminer l’applicabilité des projets de loi élaborés et la disponibilité des citoyens à les assimiler.
Il ont rappelé enfin les dangers causés par la propagation généralisée des denrées alimentaires périmées et des médicaments contrefaits ainsi que par les fumées dégagées par les vieilles voitures et certaines usines, tout en louant les efforts déployés pour protéger les forêts et la biodiversité.
source AMI
La ministre de l’élevage, Mme Vatma Vall Mint Soueina, ministre de l’environnement et du développement durable par intérim, a mis en exergue, au cours d’un exposé relatif audit projet de loi, présenté devant les députés, la croissance industrielle enregistrée par notre pays au cours des deux dernières décennies, en particulier au niveau des secteurs de l’industrie de transformation, des mines et du pétrole, en plus de l’augmentation excessive du parc automobile national, composé en majorité de véhicules d’occasion.
“Tous ces facteurs ont accentué et diversifié une pollution, qui ne semble pas être remarquée, malgré son grand impact physique et moral sur les citoyens, dont des complications respiratoires et cardiaques, en plus de ses effets néfastes sur la procréation, la croissance du foetus etc”, a-t-elle dit.
"L'atmosphère polluée suscite de plus en plus d'inquiétude, notamment dans les grands centres urbains et les villes à haute activité industrielle et minière, causant des problèmes sanitaires multiples, qui sont aggravés par les vents, de vitesse très faible”, a-t-elle ajouté.
“Le présent projet de loi, fruit de concertations menées avec les départements ministériels concernés, permettra de déterminer les seuils pour les polluants les plus importants, ainsi que la nature et les caractéristiques des polluants dont les émissions atmosphériques sont prohibées, en plus des mesures de contrôle de la pollution d’une part et d’incitation, pour une mutation vers la technologie et les énergie propres ou moins polluantes d'autre part”, a-t-elle poursuivi.
“Le projet de loi prévoit des sanctions financières allant de 5 000 à 100 000 ouguiyas et une peine d'emprisonnement d'un jour à une année complète”, a-t-elle rappelé.
Les députés ont loué, au cours de leurs interventions, ledit projet de loi, affirmant qu’il répond aux aspirations des citoyens, en les mettant à l’abri des dangers d’une pollution aux conséquences sanitaires de plus en plus graves.
Ils ont appelé également, les parties concernées à adopter, une méthodologie pour sensibiliser la population sur les risques posés par la pollution de l'air, demandant de mener les études nécessaires pour déterminer l’applicabilité des projets de loi élaborés et la disponibilité des citoyens à les assimiler.
Il ont rappelé enfin les dangers causés par la propagation généralisée des denrées alimentaires périmées et des médicaments contrefaits ainsi que par les fumées dégagées par les vieilles voitures et certaines usines, tout en louant les efforts déployés pour protéger les forêts et la biodiversité.
source AMI
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