Réflexions sur le droit des successions en Islam par ROUGHIYATOU NGAIDE
La décision que le conseil des ministres tunisien vient d’approuver ce Vendredi 23 Novembre dénommée “égalité successorale entre l’homme et la femme a suscité beaucoup de polémique car elle se propose de corriger une “inegalite” en indiquant que « l’égalité doit devenir la règle en matière d’heritage en cas de décès des parents ». Les différentes reactions à cette loi dans le monde arabes sont tranchées et des polémiques ont éclatées un peu partout comme chez nous. Et les discussions autour de la question sont malheureusement faussées parce que ceux qui en débattent ne comprennent pas à quel point le droit des successions en Islam est compliqué.
J’ai étudié le sujet à l’Universite, j’ai fait d’extensives recherches sur la question, en plus des enseignements reçus un peu partout. Toujours est-il que les réactions observées ça et là se focalisent sur une seule facette et une seule règle du droit des succession, celui du partage entre frères et sœurs . Or la loi islamique obéit à une logique différente de celles dont s’inspirent ceux qui considèrent les lois islamiques en matière d’héritage injustes.
Dans la logique islamique, il est toujours question de balance. Les règles sont toujours édictées souvent une harmonie qui échappe souvent aux profanes que nous sommes. “L’inégalité” décriée par les militants du changement n’est en fait qu’une infime partie du vaste et complexe champ de l’héritage musulman. C’EST ENTRE FRÈRES ET SŒURS SEULEMENT QUE LA PART DE L’HOMME EST SUPÉRIEURE À CELLE DE LA FEMME EN ISLAM. Il ya même des cas dans lesquels la femme reçoit plus que l’homme. Oui, il existe des situations dans lesquelles la femme et l’homme reçoivent des parts égales et d’autres où elle reçoit plus que ce dernier. Edicter des lois juste pour un seul cas tout en occultant les autres est très hasardeux.
La disposition coranique sur laquelle s’appuient ceux qui prônent la mise en place de lois régissant le droit d’heritage s’appuient sur une seul verset qui dit: voici ce que Dieu vous a enjoint au sujet de vos enfants: Au mâle revient une part équivalente à celle de deux femelles.” Sourate 4 intitulée les Femmes, An-Nisâ’, verset 11 Aux autres héritiers ,mâles comme femelles , d’autres règles s’appliquent et ne sont pas basées sur le genre et comme dit en dessus, il arrive que la part de la femme soit surperieure à celle de l'homme La règle « au mâle revient une part équivalente à celle de deux femelles » n’est pas une règle permanente qui s’applique à chaque fois qu’un homme et une femme se réunissent autour d’un héritage comme le prétendent beaucoup de ceux qui s’opposent a l’application de la Sharia en matière d’héritage et de successions.
Cette règle concerne uniquement la situation mentionnée par le Coran, à savoir celle où un frère et sa sœur (frère et sœur germains du défunt) se réunissent autour d’un héritage sans qu’aucun d’eux ne détienne une part explicitement déterminée par le Coran . Le Coran octroie une part a chaque héritier selon son rang de façon explicite et cette règle s’applique juste aux frères et soeurs issus du défunt dont l’héritage est en question .
J’ai également tenu ici a ajouter des cas où la part de la femme est égale ou supérieure à celle de l’homme pour montrer que cette loi crée plus de problèmes qu’elle n’en résoudrait. Quelques illustrations!! Premièrement, si le défunt laisse des enfants, un père et une mère, alors le père comme la mère prennent chacun le sixième de l’héritage, sans différence de sexe entre les deux et sans prendre en considération la règle « au mâle revient une part équivalente à celle de deux femelles » (S 4,V 11).Ces deux parts sont explicitement mentionnées dans le Coran : « Quant aux père et mère du défunt, à chacun d’eux revient le sixième de ce qu’il laisse » (S4, V 11). Deuxièmement, si le défunt laisse un frère et une sœur utérins et qu’ils ne sont exclus par aucun héritier de prime ordre ,alors le frère comme la sœur prennent le sixième de l’héritage, sans différence de sexe entre les deux et sans prendre en considération la règle « au mâle revient une part équivalente à celle de deux femelles » ( S 4,V11).
Ces deux parts sont explicitement mentionnées dans le Coran : « cependant qu’il laisse un frère ou une sœur, à chacun de ceux-ci revient alors un sixième » (Sourate 4 intitulée les Femmes, An-Nisâ’, verset 12). Troisièmement, si le défunt laisse un nombre de frères utérins supérieur à deux et un nombre de sœurs supérieur à deux, alors les frères se partagent le tiers de l’héritage et les sœurs se partagent le tiers de l’héritage également, sans différence de sexe entre les deux groupes, et sans prendre en considération la règle « au mâle revient une part équivalente à celle de deux femelles » (S 4, V 11).
Quatrièmement, si la défunte laisse un époux et une fille, alors la fille prend la moitié de l’héritage et l’époux ne prend que le quart. C’est-à-dire que la femme, dans ce cas, hérite du double de l’homme.Cinquièmement, si le défunt laisse une épouse, deux filles et un frère, alors l’épouse prend le huitième de l’héritage, les deux filles se partagent les deux tiers et le reste revient à leur oncle qui est le frère du défunt. Ainsi chacune des deux filles hérite plus que son oncle. En effet, la part de chacune d’elles équivaut aux huit vingt-quatrièmes de l’héritage alors que leur oncle ne prend que cinq vingt-quatrièmes……
Tout ceci pour illustrer la complexité des règles en matière de succession en Islam A la lumière de tout ceci, je trouve que cette loi tunisienne en réalité créée plus de problèmes qu’elle n’en résout en se focalisant sur un seul aspect du droit des succession…………. Toute contribution est la bienvenue Ajouts, questions, commentaires. S’il vous plaît si erreur ou omission il y’a , complétez...Merci
source FB
J’ai étudié le sujet à l’Universite, j’ai fait d’extensives recherches sur la question, en plus des enseignements reçus un peu partout. Toujours est-il que les réactions observées ça et là se focalisent sur une seule facette et une seule règle du droit des succession, celui du partage entre frères et sœurs . Or la loi islamique obéit à une logique différente de celles dont s’inspirent ceux qui considèrent les lois islamiques en matière d’héritage injustes.
Dans la logique islamique, il est toujours question de balance. Les règles sont toujours édictées souvent une harmonie qui échappe souvent aux profanes que nous sommes. “L’inégalité” décriée par les militants du changement n’est en fait qu’une infime partie du vaste et complexe champ de l’héritage musulman. C’EST ENTRE FRÈRES ET SŒURS SEULEMENT QUE LA PART DE L’HOMME EST SUPÉRIEURE À CELLE DE LA FEMME EN ISLAM. Il ya même des cas dans lesquels la femme reçoit plus que l’homme. Oui, il existe des situations dans lesquelles la femme et l’homme reçoivent des parts égales et d’autres où elle reçoit plus que ce dernier. Edicter des lois juste pour un seul cas tout en occultant les autres est très hasardeux.
La disposition coranique sur laquelle s’appuient ceux qui prônent la mise en place de lois régissant le droit d’heritage s’appuient sur une seul verset qui dit: voici ce que Dieu vous a enjoint au sujet de vos enfants: Au mâle revient une part équivalente à celle de deux femelles.” Sourate 4 intitulée les Femmes, An-Nisâ’, verset 11 Aux autres héritiers ,mâles comme femelles , d’autres règles s’appliquent et ne sont pas basées sur le genre et comme dit en dessus, il arrive que la part de la femme soit surperieure à celle de l'homme La règle « au mâle revient une part équivalente à celle de deux femelles » n’est pas une règle permanente qui s’applique à chaque fois qu’un homme et une femme se réunissent autour d’un héritage comme le prétendent beaucoup de ceux qui s’opposent a l’application de la Sharia en matière d’héritage et de successions.
Cette règle concerne uniquement la situation mentionnée par le Coran, à savoir celle où un frère et sa sœur (frère et sœur germains du défunt) se réunissent autour d’un héritage sans qu’aucun d’eux ne détienne une part explicitement déterminée par le Coran . Le Coran octroie une part a chaque héritier selon son rang de façon explicite et cette règle s’applique juste aux frères et soeurs issus du défunt dont l’héritage est en question .
J’ai également tenu ici a ajouter des cas où la part de la femme est égale ou supérieure à celle de l’homme pour montrer que cette loi crée plus de problèmes qu’elle n’en résoudrait. Quelques illustrations!! Premièrement, si le défunt laisse des enfants, un père et une mère, alors le père comme la mère prennent chacun le sixième de l’héritage, sans différence de sexe entre les deux et sans prendre en considération la règle « au mâle revient une part équivalente à celle de deux femelles » (S 4,V 11).Ces deux parts sont explicitement mentionnées dans le Coran : « Quant aux père et mère du défunt, à chacun d’eux revient le sixième de ce qu’il laisse » (S4, V 11). Deuxièmement, si le défunt laisse un frère et une sœur utérins et qu’ils ne sont exclus par aucun héritier de prime ordre ,alors le frère comme la sœur prennent le sixième de l’héritage, sans différence de sexe entre les deux et sans prendre en considération la règle « au mâle revient une part équivalente à celle de deux femelles » ( S 4,V11).
Ces deux parts sont explicitement mentionnées dans le Coran : « cependant qu’il laisse un frère ou une sœur, à chacun de ceux-ci revient alors un sixième » (Sourate 4 intitulée les Femmes, An-Nisâ’, verset 12). Troisièmement, si le défunt laisse un nombre de frères utérins supérieur à deux et un nombre de sœurs supérieur à deux, alors les frères se partagent le tiers de l’héritage et les sœurs se partagent le tiers de l’héritage également, sans différence de sexe entre les deux groupes, et sans prendre en considération la règle « au mâle revient une part équivalente à celle de deux femelles » (S 4, V 11).
Quatrièmement, si la défunte laisse un époux et une fille, alors la fille prend la moitié de l’héritage et l’époux ne prend que le quart. C’est-à-dire que la femme, dans ce cas, hérite du double de l’homme.Cinquièmement, si le défunt laisse une épouse, deux filles et un frère, alors l’épouse prend le huitième de l’héritage, les deux filles se partagent les deux tiers et le reste revient à leur oncle qui est le frère du défunt. Ainsi chacune des deux filles hérite plus que son oncle. En effet, la part de chacune d’elles équivaut aux huit vingt-quatrièmes de l’héritage alors que leur oncle ne prend que cinq vingt-quatrièmes……
Tout ceci pour illustrer la complexité des règles en matière de succession en Islam A la lumière de tout ceci, je trouve que cette loi tunisienne en réalité créée plus de problèmes qu’elle n’en résout en se focalisant sur un seul aspect du droit des succession…………. Toute contribution est la bienvenue Ajouts, questions, commentaires. S’il vous plaît si erreur ou omission il y’a , complétez...Merci
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